LE GUIDAGE DE MACHINES MOBILES PAR SATELLITES

Editeur du site

NAV ON TIME
42, avenue du Général De Croutte, 31100 Toulouse
Téléphone : +33 (0)5 61 40 30 57. Télécopie : +33 (0)9 55 02 02 77

Responsable de publication

Michèle Poncelet

Hébergement

1&1 Internet SARL
7, Place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex

Fiabilité des informations

NAV ON TIME met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous vous remercions de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel à l'adresse disponible dans la  rubrique « Contacts » du site.

Droits d’auteurs et reprise du contenu mis en ligne

Le présent site constitue une œuvre dont NAV ON TIME est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de NAV ON TIME ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser. Les photographies figurant sur ce site ont fait l’objet de droits négociés auprès de la banque d’images Fotolia et de partenaires. Par application du droit d’auteur, tout usage non autorisé est passible de poursuites de la part des ayants droits.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique du dit site et des œuvres qui y sont reproduites, ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé, conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source, l’adresse du site et/ou des œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires ou commerciales, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Établissement de liens vers le site

NAV ON TIME autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers ce site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou xénophobe.

Les pages du site www.navontime.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Les liens directs vers une page interne au site sont autorisés. Dans tous les cas, NAV ON TIME se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites et/ou pages personnelles - et d’une manière générale vers toute ressource sur Internet - ne sauraient engager la responsabilité de NAV ON TIME quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.